Mis à jour lors de la dernière Assemblée Générale (20 mars 2025)
Article 1.
Pour être adhérent du Club Omnisports de Cruseilles, il est obligatoire de renseigner sa fiche d’inscription (papier/en ligne), de s’acquitter de la cotisation annuelle et de la participation financière de la section sportive choisie dont les montants sont fixés par la Direction Collégiale du CODC.
Article 2.
Les cotisations et participations financières de la section doivent être versées en totalité au moment des inscriptions mais avec possibilité de règlement en 3 fois.
Tout versement effectué à l’association sera définitivement acquis. Il ne saurait être exigé un remboursement des dites cotisations et participation financière, en cours d’année, en cas de démission ou d’exclusion d’un adhérent.
Seul, le Bureau est habilité à prendre une décision pour un remboursement partiel ou total, suite à une situation exceptionnelle pour laquelle un justificatif devra être fourni.
Par situation exceptionnelle, on entend : accident, maladie, incapacité temporaire, grossesse, déménagement, perte d’emploi, changement d’horaires… ce remboursement se fait généralement au prorata temporis. Tout trimestre entamé est dû dans sa totalité.
Article 3.
Pour valider son inscription à chacune des activités sportives exercées au sein du CODC, l’adhérent doit auto-remplir le certificat CERFA https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_15699.do
Pour la section Escalade, l’adhérent sera aussi à jour de sa licence fédérale.
Article 4.
Toute pratique sportive exige le respect des règles propres aux activités et aux locaux où elles se déroulent.
Article 5.
Un responsable de séance délégué par le CODC est chargé d’ouvrir et de refermer les locaux en fin de séance.
Article 6.
Il est demandé à l’adhérent d’adopter un comportement correct dans la salle ou le local, d’attendre le début de sa séance dans le silence et, en tout état de cause, d’éviter le chahut qui pourrait perturber une séance en cours.
Il est recommandé à l’adhérent de se munir d’un équipement correct et adapté au sport pratiqué.
Pour le bon déroulement de la séance, chacun doit être attentif et respectueux des autres et de l’encadrement.
Il est recommandé à l’adhérent de se munir d’un équipement correct et adapté au sport pratiqué.
Pour le bon déroulement de la séance, chacun doit être attentif et respectueux des autres et de l’encadrement.
Article 7.
Le responsable de séance est autorisé à demander l’arrêt de l’activité et la sortie du lieu de pratique à toute personne (adhérent ou non) ayant une attitude perturbatrice et/ou dangereuse.
Pour le cas d’un adhérent mineur, il lui sera demandé de ranger ses affaires et d’attendre ses parents calmement assis dans la salle.
Pour le cas d’un adhérent mineur, il lui sera demandé de ranger ses affaires et d’attendre ses parents calmement assis dans la salle.
Article 8.
Il est demandé aux parents d’accompagner leurs enfants jusqu’au lieu de pratique (gymnase, complexe sportif, stade ou salle spécifique) et de s’assurer de la présence du responsable de la séance. Les parents doivent également venir chercher leurs enfants dès le cours terminé.
Article 9.
Il est demandé à l’adhérent de ne pas apporter d’objets de valeur. Le CODC décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation de ces objets.
Article 10.
L’adhérent doit veiller au respect du matériel qui lui est confié lors d’une séance au club, lors d’un cours ou d’une animation extérieure.
Il doit signaler au responsable toute détérioration d’un élément du lieu de pratique ou du matériel utilisé.
Il est strictement interdit de déplacer ou d’ajouter un équipement sportif ou du matériel sans l’autorisation du CODC.
Il doit signaler au responsable toute détérioration d’un élément du lieu de pratique ou du matériel utilisé.
Il est strictement interdit de déplacer ou d’ajouter un équipement sportif ou du matériel sans l’autorisation du CODC.
Article 11.
Le non-respect du présent règlement intérieur pourra amener, sur décision du Bureau, des sanctions allant du simple avertissement oral ou écrit à l’exclusion temporaire ou définitive du club, signifiée par lettre précisant la nature et la gravité de la faute.
Article 12.
Certaines sections sportives du CODC disposent d’un « avenant » à ce règlement intérieur.
Cet avenant au règlement de fonctionnement du Club Omnisports de Cruseilles complète et précise l’organisation spécifique de la Section Sportive et de sa pratique.
En cas d’inexistence d’un avenant de section, c’est ce présent règlement intérieur que l’adhérent doit respecter.
Cet avenant au règlement de fonctionnement du Club Omnisports de Cruseilles complète et précise l’organisation spécifique de la Section Sportive et de sa pratique.
En cas d’inexistence d’un avenant de section, c’est ce présent règlement intérieur que l’adhérent doit respecter.
