Règlement intérieur des adhérents du CODC

Article 1 : Pour être adhérent du Club Omnisports de Cruseilles, il est obligatoire de s’acquitter de la cotisation annuelle et de la participation financière de la section sportive, dont les montants sont fixés par le Comité Directeur du CODC.

Article 2 : Les cotisations et participations financières de la section doivent être versées avant le début de l’activité. Tout versement effectué à l’association sera définitivement acquis. Il ne saurait être exigé un remboursement des dites cotisations et participation financière, en cours d’année, en cas de démission ou d’exclusion d’un adhérent.
Seul, le Comité Directeur sera habilité à prendre une décision pour un remboursement en tout ou partie, pour une situation exceptionnelle.

Article 3 : Pour chacune des activités sportives exercées au sein du CODC, l’adhérent sera à jour de son certificat médical pour une validité du 1er septembre au 31 août de la saison en cours, ainsi que de sa prise de  licence fédérale pour la Section Handball, la Section Escalade et Section Tir à l’Arc.

Article 4 : Toute pratique sportive exige le respect de quelques règles simples pour l’adhérent qui doit s’engager à les suivre dès qu’il entre dans les locaux mis à sa disposition, par l’une des Sections du CODC à fortiori pendant les cours et les entraînements.

Article 5 : Un responsable de séance délégué par le CODC est chargé d’ouvrir et de refermer en fin de séance, les locaux.

Article 6 : Il est demandé à l’adhérent d’adopter un comportement correct dans la salle, d’attendre le début de sa séance dans le silence et en tout état de cause d’éviter le chahut qui pourrait perturber une séance en cours.

Article 7 : Le responsable de séance ou un membre du Comité Directeur du CODC est autorisé à demander l’arrêt de l’activité et la sortie du lieu de pratique à toute personne (adhérent ou non), ayant une attitude perturbatrice et/ou dangereuse.
Pour le cas d’un adhérent mineur, il lui sera demandé de ranger ses affaires et d’attendre ses parents calmement assis dans la salle.

Article 8 : Il est demandé aux parents d’accompagner leurs enfants jusqu’au lieu de pratique (gymnase, stade ou salle spécifique) et de s’assurer de la présence du responsable de la séance. Les parents doivent également venir récupérer leurs enfants à l’heure de fin de cours.

Article 9 : Pour le bon déroulement de la séance, chacun doit être attentif et respectueux des autres et de l’encadrement.

Article 10 : Il est demandé à l’adhérent de ne pas apporter d’objets de valeur. Le CODC décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation de ces objets.

Article 11 : L’adhérent doit veiller au respect du matériel qui lui est confié lors d’une séance au club, lors d’une animation extérieure et/ou au cours d’un match. Il doit signaler au responsable tout constat  ou détérioration d’un élément du lieu de pratique ou du matériel utilisé. Il est strictement interdit de déplacer ou d’ajouter un équipement sportif ou du matériel sans l’autorisation du CODC.

Article 12 : Le non respect du présent règlement intérieur pourra amener, sur décision du Comité Directeur, des sanctions allant du simple avertissement oral ou écrit à l’exclusion temporaire ou définitive du club, signifiée par lettre précisant la nature et la gravité de la faute.

Article 13 : Certaines sections sportives du CODC disposent d’un « avenant » à ce règlement intérieur.
Cet avenant au règlement de fonctionnement du Club Omnisports de Cruseilles, complète et précise l’organisation spécifique de la Section Sportive et de sa pratique.
En cas d’inexistence d’un avenant de section, c’est ce présent règlement intérieur que l’adhérent doit respecter.